Cabinet Moyersoen

Droit du Sport

Droit du Sport

Le développement du sport professionnel, la notoriété de ses principaux acteurs, l’engouement toujours plus marqué du grand public, son exposition médiatique, sa dimension internationale, mais aussi la place qu’il occupe dans la vie publique et privée des français font du sport un secteur économique à part entière.

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Droit des médias et des NTIC

Droit des médias et des nouvelles technologies de l'information et de la communication

Le droit de la presse s'appuie essentiellement sur le droit des libertés publiques. Il est transversal et croise nécessairement le Droit de la propriété intellectuelle, le Droit de l’image et de la vie privée, le Droit des marques. Il est évolutif en ce que la communication électronique ne cesse de développer de nouvelles fonctions et applications ce qui engendre sans cesse de nouvelles questions juridiques.

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Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle

La culture est un vaste territoire pluridisciplinaire. Le droit de la propriété intellectuelle protège l’œuvre artistique, ses auteurs, ses acteurs ainsi que ses producteurs et diffuseurs.

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Droit Social

Droit Social

Le Cabinet Moyersoen accompagne ses clients aussi bien au stade du conseil et de la prévention des risques que dans toutes les étapes pré contentieuses et contentieuses propres au Droit du travail et en Droit la sécurité sociale.

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Droit des sociétés et Droit des marques

Droit des sociétés et Droit des marques

Tout entrepreneur ou institution intervenant dans le domaine de la culture ou du sport doit traiter toutes les questions relatives au fonctionnement de sa structure qu’elle soit associative ou commerciale.

Le Cabinet Moyersoen a développé une expertise en Droit des associations, en Droit des Fondations et en Droit des sociétés lui permettant d’assister les entreprises culturelles et sportives tant au moment de leur création que durant leur vie sociale.

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